Votre bon de commande a été généré. Merci de contrôler les informations ci-dessous :

M14.fr
3 rue du Pas Rouge
85800 Saint Gilles Croix de Vie
Tel : 02 51 55 01 37
info@m14.fr
 
Bon de commande guide pratique :
Opérations d'aménagements, lotissements et de zones d'activités économiques, ZAC
Nom de la collectivité:
Adresse:
Code Postal- Ville:
Contact: Nom- Prénom
Téléphone
Adresse email
SIRET
N° d'engagement - Code Service
 
Description PU HT Qté Montant HT Tx TVA* Montant TVA Montant TTC
VERSION 2024 du guide pratique
"Opérations d'aménagement, lotissements
et de zones d'activités économiques, ZAC"
95.00 euros 1,00 95.00 euros 5,5% 5.23 euros 100.23 euros
Frais de port 11.50 euros 1,00 11.50 euros 20% 2.30 euros 13.80 euros
TOTAL
*Taux de Tva en vigueur à la date de la commande
114.03 euros
 
Date, cachet et signature
 
Les informations recueillies sur ce bon de commande sont enregistrées dans un fichier automatisé M14.fr, 3 rue du Pas Rouge 85800 Saint Gilles Croix de Vie, afin de d'assurer le suivi, la réalisation et la facturation de la prestation. Les informations seront conservées 10 ans et ne font l'objet d'aucun transfert ni d'aucune transmission. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit à la portabilité de vos données, de droits d'accès, d'effacement, de rectification, de limitation et d'opposition. Vous disposez également de la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la CNIL. Pour exercer vos droits, merci de contacter le responsable de la protection des données à l'adresse suivante : rgpdm14.fr@orange.fr
 

Bon de commande à imprimer, à compléter et à nous retourner par mail ou par courrier :

Pour recevoir votre bon de commande par mail, cliquez ci-dessous :